Formation croisée en territoire dans le champ des Troubles du Neuro-Développement (TND)
Vers une communauté de pratiques professionnelles
En application de la loi n°51-711 du 7 juin 1951, les réponses à ce questionnaire sont protégées par le secret statistique et destinées à l’ORS-CREAI Normandie. La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique aux réponses faites à la présente enquête.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6/01/1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification aux informations qui vous concernent ainsi qu’au droit d’opposition, que vous pouvez exerce en vous adressant à l’ORS-CREAI Normandie, 3 place de l’Europe Hérouville-Saint-Clair, contact@orscreainormandie.org, 02.31.75.15.20.
